Fabricants

Vos conditions de ventes

 
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par Twin-Parts de produits proposés sur le site internet Twin-Parts.fr, étant précisé que les produits vendus sur TwinParts.FR sont réservés à tout public.
La validation de la commande d'un produit proposé sur le site Twin-Parts.fr implique l'acceptation expresse de votre part des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation nécessite votre signature manuscrite.

ARTICLE 1 - PRIX

1.1 - Les prix de nos produits sont mentionnés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition dont le montant facturé en supplément vous sera indiqué lors de la validation définitive de la commande (voir conditions de livraison).

1.2 – Twin-Parts se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

1.3 - Les produits demeurent la propriété de Twin-Parts jusqu'au complet encaissement du prix par Twin-Parts

ARTICLE 2 - COMMANDE

Sur Internet : Twin-Parts .fr

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.

Twin-Parts se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 3 – VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande.

La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Twin-Parts constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Twin-Parts et ses clients.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande.

Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs.

Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité.

ARTICLE 5 – CONDITIONS DE LIVRAISON

5.1 Généralités

Les produits achetés sur Twin-Parts .frne sont livrés qu'en France métropolitaine,

Pour les envois hors France métropolitaine, merci de contacter notre service d’expéditions.

Le transport jusqu'à 30 kg est assuré par la poste, au delà par transporteur.

 

 Le port et emballage sont facturés suivant les tarifs en vigueur de la poste 

  --- deux modes d’envoi  sont proposés

           *colissimo simple ( aucun remboursement sera fait en cas de perte de colis )

           *colissimo recommandé ( remboursement de la totalité da l’achat en cas de        

             perte du colis )                 
--- un supplément est appliqué pour colis volumineux de 5€ (pour les colis encombrants : les dimensions maximales sont telles que 150 cm < L + l + h ≤ 200 cm et/ou L > 100 cm ) 
— supplément de CRBT : 8 €  uniquement en France,  et pour tous CRBT supérieur de 50€ un acompte de 30€ sera demandé  à la prise de commande .
— pour les destinations autre que la France nous consulter pour le port et le contre remboursement..

Les délais correspondent aux délais de traitement d'expédition auxquels s'ajoute le délai d'acheminement.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Twin-Parts se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions.

Seuls les produits expédiés sont alors débités.

La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

Twin-Parts ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.

5.2 Problèmes de livraison

Vous devez notifier au transporteur et à Twin-Parts toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...) dans les 3 jours suivant la réception du produit.

Puis, en fonction des cas définis aux articles 7 et 8, vous pouvez bénéficier des conditions de remboursement prévues à ces articles.

ARTICLE 6 - PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue par Chèque ,.virement bancaire et mandat cash

ARTICLE 7 - REMBOURSEMENT

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 5 et 8 seront effectués dans un délai minimum de 15 jours après la réception des produits par nos soins.

Le remboursement s'effectuera par TwinParts par crédit sur votre compte bancaire

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

Pour tout retour de pièces suite à une erreur de commande du client, TwinParts facture 20 euros de service.

ARTICLE 8 - SATISFAIT OU REMBOURSÉ

8.1 - Vous disposez d'un délai de 8 jours ouvrables à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les retours sont à effectuer à Twin-Parts.

Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge.

Seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés.

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...), en bon état et accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne sont pas repris.

 

.

ARTICLE 9 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur Twin-Parts sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site TwinParts.FR est strictement interdite.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, TwinParts ne saurait voir sa responsabilité engagée.

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 13 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse. 

Vos conditions de ventes

 
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par Twin-Parts de produits proposés sur le site internet Twin-Parts.fr, étant précisé que les produits vendus sur TwinParts.FR sont réservés à tout public.
La validation de la commande d'un produit proposé sur le site Twin-Parts.fr implique l'acceptation expresse de votre part des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation nécessite votre signature manuscrite.

ARTICLE 1 - PRIX

1.1 - Les prix de nos produits sont mentionnés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition dont le montant facturé en supplément vous sera indiqué lors de la validation définitive de la commande (voir conditions de livraison).

1.2 – Twin-Parts se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

1.3 - Les produits demeurent la propriété de Twin-Parts jusqu'au complet encaissement du prix par Twin-Parts

ARTICLE 2 - COMMANDE

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Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.

Twin-Parts se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 3 – VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande.

La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Twin-Parts constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Twin-Parts et ses clients.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande.

Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs.

Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité.

ARTICLE 5 – CONDITIONS DE LIVRAISON

5.1 Généralités

Les produits achetés sur Twin-Parts .frne sont livrés qu'en France métropolitaine,

Pour les envois hors France métropolitaine, merci de contacter notre service d’expéditions.

Le transport jusqu'à 30 kg est assuré par la poste, au delà par transporteur.

 

 Le port et emballage sont facturés suivant les tarifs en vigueur de la poste 

  --- deux modes d’envoi  sont proposés

           *colissimo simple ( aucun remboursement sera fait en cas de perte de colis )

           *colissimo recommandé ( remboursement de la totalité da l’achat en cas de        

             perte du colis )                 
--- un supplément est appliqué pour colis volumineux de 5€ (pour les colis encombrants : les dimensions maximales sont telles que 150 cm < L + l + h ≤ 200 cm et/ou L > 100 cm

— supplément de CRBT : 8 €  uniquement en France,  et pour tous CRBT supérieur de 50€ un acompte de 35€ sera demandé  à la prise de commande .
— pour les destinations autre que la France nous consulter pour le port et le contre remboursement..

Les délais correspondent aux délais de traitement d'expédition auxquels s'ajoute le délai d'acheminement.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Twin-Parts se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions.

Seuls les produits expédiés sont alors débités.

La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

Twin-Parts ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.

5.2 Problèmes de livraison

Vous devez notifier au transporteur et à Twin-Parts toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...) dans les 3 jours suivant la réception du produit.

Puis, en fonction des cas définis aux articles 7 et 8, vous pouvez bénéficier des conditions de remboursement prévues à ces articles.

ARTICLE 6 - PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue par Chèque ,.virement bancaire et mandat cash

ARTICLE 7 - REMBOURSEMENT

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 5 et 8 seront effectués dans un délai minimum de 15 jours après la réception des produits par nos soins.

Le remboursement s'effectuera par TwinParts par crédit sur votre compte bancaire

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

Pour tout retour de pièces suite à une erreur de commande du client, TwinParts facture 20 euros de service.

ARTICLE 8 - SATISFAIT OU REMBOURSÉ

8.1 - Vous disposez d'un délai de 8 jours ouvrables à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les retours sont à effectuer à Twin-Parts.

Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge.

Seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés.

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...), en bon état et accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne sont pas repris.

 

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ARTICLE 9 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur Twin-Parts sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site TwinParts.FR est strictement interdite.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, TwinParts ne saurait voir sa responsabilité engagée.

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 13 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse.


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